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Éditeur du site

Le site oxygene-app.com et l'application OXYGENE sont édités par :

• Raison sociale : Aether Innovations Pte. Ltd.
• Forme juridique : Private Limited Company (Singapour)
• Siège social : 2 Venture Drive, #19-21 Vision Exchange, Singapore 608526
• UEN : 202501320M
• Email : contact@oxygene-app.com
• Site web : https://oxygene-app.com

À propos de notre statut : Aether Innovations Pte. Ltd. est une société de droit singapourien. Les transactions effectuées auprès de clients résidant dans l'Union européenne relèvent néanmoins du droit de la consommation applicable dans leur pays de résidence (droit de rétraction de 14 jours, garanties légales), conformément au règlement (UE) Rome I.

Directeur de la publication

• Nom : M. Tan Hai Shien
• Qualité : Directeur de la publication — directeur statutaire d'Aether Innovations Pte. Ltd. (Singapour)
• Contact : contact@oxygene-app.com

Hébergeur

Le site oxygene-app.com est hébergé par :

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• 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre
• Site web : www.hostinger.fr
• Contact : domains@hostinger.com

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Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, distribution ou exploitation, partielle ou totale, de ces éléments, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable d'Aether Innovations Pte. Ltd. est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

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L'application OXYGENE est fournie « telle quelle ». Pour le détail des garanties applicables et de la responsabilité contractuelle, voir les Conditions générales de vente.

Droit applicable et juridiction

Les présentes mentions légales sont régies par le droit singapourien, sous réserve des dispositions d'ordre public applicables aux consommateurs résidant dans l'Union européenne (notamment le règlement « Rome I » n° 593/2008).

Tout litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes sera soumis, à défaut de résolution amiable, aux tribunaux compétents selon les règles du droit international privé. Les consommateurs résidant en France peuvent saisir les juridictions de leur lieu de résidence.

Conformément aux dispositions du Code de la consommation, les consommateurs résidant dans l'Union européenne peuvent recourir à la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : ec.europa.eu/consumers/odr.

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